Informations Légales

IDENTITE

Ce site est sous l’entière responsabilité de l’association mentionnée ci-dessous

CUTIS LAXA INTERNATIONALE

138 Impasse de Champs Gervais, 74890 Bons en Chablais,France, Tel/Fax : 33 (0)4 56 30 74 43

Association à but non-lucratif selon la loi française de 1901

Enregistrée sous le N° 0173004943 à la Préfecture de La Rochelle (Charente Maritime – France), à la date du 11 Novembre 2001.

Publiée au Journal Officiel du 15 Décembre 2001

N°SIRET : 44251763700017

Agrément National du Ministère de la Santé (France) par arrêté du 11 Août 2006, publié le 24 Août 2006. Agrément renouvelé par le décret du 11 Aoüt 2011 pour une période de 5 ans.

MISE EN GARDE

Le seul et unique but de ce site est d’apporter des informations. Il ne se substitue en aucune manière aux professionnels médicaux, ni ne doit remplacer la relation établie entre le patient, ses médecins, et tous autres intervenants médicaux et soignants. Nous ne faisons la promotion d’aucun traitement, ni d’aucun praticien. Toute information est strictement gratuite et fournie sans garantie. Toutes questions concernant le diagnostic, le suivi médical, la mise en place d’un nouveau traitement, la modification d’un traitement en cours, la prise en charge des soins ou toutes autres questions d’ordre médical doivent être discutées avec votre équipe médicale habituelle.

CONTENU EDITORIAL

Les pages de ce site sont rédigées et traduites uniquement par les membres du bureau de l’association.

Toutes les informations médicales et tous les contenus relatifs à la santé sont vérifiés et validés par le Centre de Référence MAGEC (Maladies Génétiques à Expression Cutanée à l’Hôpital Necker – Paris – France), sauf mention spécifique indiquée sur la page concernée.

Le responsable éditorial est Madame Marie-Claude BOITEUX, Présidente de l’Association.

CONFIDENTIALITE

Les informations personnelles concernant les visiteurs de notre site, y compris leur identité, sont confidentielles. Le responsable du site s’engage sur l’honneur à respecter les conditions légales de confidentialité applicables en France et à ne pas divulguer ces informations à des tiers.

Nous garantissons à chaque patient, chaque famille de patient, la confidentialité des informations qui nous sont transmises. Seules pourraient être transmises, soit à d’autres patients/familles, soit à des équipes médicales, les informations pour lesquelles une autorisation de transmission aura été donnée.

TOUTE UTILISATION, REPRODUCTION, COPIE OU AUTRE DES PHOTOS et/ou DES SCHEMAS DE CE SITE EST STRICTEMENT INTERDITE.

FINANCEMENTS

Notre site est hébergé gratuitement par ORPHANET. Sa conception, sa réalisation et ses mises à jour sont effectués par des bénévoles. Les frais éventuels liés à la création et à la maintenance de notre site (logiciels entre autres) sont pris en charge intégralement par notre association. Nous ne recevons aucune subvention spécifique pour notre site, nous n’acceptons aucune publicité, ni ne recevons aucuns fonds de nature publicitaire ou commerciale.

Notre association fonctionne grâce aux sources de financement suivantes :

Adhésions et/ou dons de personnes privées ;
Collecte de cartouches jet d’encre et laser usagées, ainsi que de téléphones portables usagés, que nous vendons à un recycleur ;
Quelques petites subventions de collectivités publiques locales

LIENS VERS D’AUTRES SITES

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MISES A JOUR

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